Déposée le 20 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHR HANSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHR HANSEN domicilié(e) Le Moulin d'Aulnay, Rue d'Aulnay - 91290 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 103 905 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal, M. Gilbey Richard domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque DVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHR HANSEN SAS, Société par actions simplifiée - Le Moulin d'Aulnay, Rue d'Aulnay - 91290 - SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON - France - SIREN 552103905
Gilbey Legal, M. Gilbey Richard - 43 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2057629 - Publication au BOPI 1995-50
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2006 n°2306148 - Publication au BOPI 2006-01-25
Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°186275 - Publication au BOPI 1995-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27
Inscription le 8 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338320 - Publication au BOPI 2002-01-08
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2015 n°2605813 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-30
Inscription le 13 février 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°716675 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-13
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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